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Recherche de mots-clés partie

5 résultats trouvés.

1. Les rubriques à ne pas négliger
(Constat amiable/Constat amiable)
... partie correspondante (NOTE: Si la remorque excède les 500kg le numéro de la remorque diffère de celui du véhicule, en ce cas n'hésitez pas à demander à la personne la carte grise de la remorque ainsi ...
2. Contre exemple de constat amiable
(Constat amiable/Constat amiable)
Ne laissez pas l'autre automobiliste remplir le constat amiable seul en ne vous demandant que partiellement votre avis. Le dessin dans le constat amiable ne fait pas tout, si vous signez ...
3. Mentions légales
(Constat amiable/Mentions légales)
... photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La mise ...
4. Les deux parties doivent être d'accord?
(Constat amiable/pièges)
Les deux parties ne doivent pas forcément être d'accord, l'assurance regarde en priorité la partie commune du constat amiable (partie centrale blanche). Mais si vous êtes en désaccord sur un point, ...
5. Constat amiable
(Constat amiable/Constat amiable)
... ce constat amiable rempli et signé, il ne pourra plus être modifié. Le constat amiable se présente sous la forme suivante:     Chacune des deux parties colorées correspond à un des conducteurs. ...


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